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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSESE
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CS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS
CASSESE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4012070
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2023
CS de CASSESE

Présentation de la marque CS

Déposée le 13 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSESE domicilié(e) Zone industrielle - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 760 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS est expirée depuis le 13 juin 2023.

CASSESE a également déposé les autres marques suivantes : cassese , CS Cassese , CASSESE , CASSESE SINCE 1976 PROFESSIONAL FRAMING EQUIPMENT


CASSESE, Société à responsabilité limitée - Zone industrielle - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France - SIREN 383760683


Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Quincaillerie métallique, notamment agrafes métalliques, agrafes métalliques en chargeurs, attaches métalliques, équerres métalliques, pointes métalliques, pointes métalliques flexibles, charnières métalliques, chevilles métalliques, coins métalliques, ressorts métalliques (quincaillerie métallique), rivets métalliques, écrous métalliques, crochets (quincaillerie métallique) ; clous, articles de clouterie ; lames et plaques métallique de calage ;

Machines et machines-outils, notamment machines à travailler le bois, scies (machines), chevalets pour scier (parties de machines), presses (machines), compresseurs (machines), sertisseuses (machines), coupeuses (machines), cisailles électriques, rainureuses (machines), raboteuses, riveteuses, machines à graver, machines pour la pose automatique de pointes et d'agrafes, pistolets et cloueurs électriques ou pneumatiques, perceuses, marteaux électriques ou pneumatiques, pistolets à colle électriques ; machines pour réaliser des collages ; machines utilisées dans l'industrie du bois ; machines pour l'encadrement ; machines d'emballage ; machines pour le toilage ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Étude de projets techniques ; expertise [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; services de recherches pour le développement et la conception de machines pour l'encadrement ; services de conception de machines d'encadrement ; conception et maintenance de programmes informatiques permettant le fonctionnement automatisé de machines ; programmation pour ordinateurs pour l'automatisation de machines ; analyse de systèmes informatiques ; services de laboratoires scientifiques.